Il n’est pas fréquent dans un contexte de mondialisation d’avoir des produits 100 % fabriqués en France : composants, matières premières, fabrication en étapes sont autant de facteurs de production qui peuvent brouiller la «nationalité» d’un produit.
Les règles pour déterminer cette «nationalité» sont plus ou moins complexes selon les articles. Il faut retenir toutefois une règle de base : la «nationalité» est celle du pays dans lequel le produit obtient sa fonction.
Prenons quelques exemples : une fourchette qui serait découpée et cambrée en Asie, mais qui ferait l’objet d’un polissage et d’un conditionnement en France ne peut pas bénéficier du «Made in France». En effet, dans cet exemple, la fourchette a acquis sa fonction en Asie.
Une assiette blanche produit en France, mais décoré dans un autre pays, ne peut pas bénéficier du « Made in France », l’administration considérant que l’assiette change de «fonction» lorsqu’elle est décorée.
Un verre fabriqué à l’étranger, puis taillé en France, change de fonction (le produit passe de la fonction «verre» à la fonction «verre taillé») et devient «Made in France» à condition que la valeur de l'objet en verre non taillé n'excède pas 50 % du prix départ usine du produit.
Une casserole emboutie et polie en France, mais fabriquée avec un acier inoxydable produit en Allemagne bénéficie du «Made in France».
Les cas de figure sont multiples, mais très encadrés par les douanes. Une entreprise qui a un doute contacte généralement l’administration des douanes pour lever tout doute.
Ensemble à Table ne présente que des marques dont le sérieux en la matière est éprouvé.